Last Updated on avril 14, 2021 by Talium

Le crowdequity permet aux entreprises de lever des fonds en vendant des actions. Déjà avantageux, ce système pourrait connaître une importante évolution grâce à la tokenisation.

Tokenisation, crowdfunding, crowdequity, blockchain

Avant d’aller plus loin, j’aimerais vous rappeler quelques définitions. Aussi, un autre article a été rédigé sur les différentes méthodes de levées de fonds possibles qui a pour but de vous aider à faire un choix. Cet article se concentre sur les avantages qu’apportent la tokenisation au crowdequity.

Dans le contexte d’une levée de fonds, la tokenisation est le fait de digitaliser un droit (une action, une obligation) sur un registre informatique de type blockchain. Pour résumer, la tokenisation permet de remplacer le fichier de type Excel à un registre plus performant. 

En effet, la blockchain, et autres technologies de registre distribué (DLT), permettent un enregistrement et transfert des données sans aucune possibilité d’altération de celles-ci. Cela apporte de nombreux avantages dans bien des domaines. 

Le crowdfunding, c’est le fait de procéder à des levées de fonds publiquement, sur des plateformes dédiées, auprès de nombreux particuliers. Les entreprises peuvent aussi investir dans les projets proposés par ce type de plateforme. Souvent associé à des sites de récupération de dons simples ou dons avec contrepartie, le crowdfunding désigne en réalité plusieurs types de collecte de fonds comme le crowdequity ou le crowdlending. Les levées de fond en crowdfunding peuvent, aller jusque jusqu’à 8 millions d’euros pour les CIP (Conseiller en Investissement Participatif) et PSI (Prestataire de Service d’Investissement) et jusqu’à 1 million d’euros pour les IFP (Investissement en Financement Participatif). À partir du 10 novembre 2021 un nouveau règlement européen entrera en vigueur. Le plafond sera de 5 millions pour toutes plateformes opérant dans l’Union Européenne, et remplacera les régimes français des CIP et IFP.

Le crowdequity permet à un organisme de lever des fonds en échange d’actions. C’est une méthode bien plus simple que l’approche traditionnelle qui consiste à vendre ses titres sur des bourses de type Euronext. En effet, dans une opération en crowdequity, les titres émis sont non cotés, et donc non disponibles en bourse. Le crowdlending représente lui l’émission d’obligations. Une forme de crowdequity connue est le crowdequity immobilier.

Nous devons aussi citer les security tokens, les jetons sécuritaires, qui représentent les titres financiers tokenisés sur les registres de type blockchain.

Les actions vendues en crowdequity peuvent donc être tokenisées, ou non. Voyons les avantages que ça apporte.

Alors, que pourrait apporter la tokenisation au crowdequity ?

Des processus automatisés grâce au DEEP

À ce jour, en France, nous comptons approximativement 20 sites différents réservés au crowdequity et la plupart d’entre eux ont été créés après 2014, date de sa réglementation. Nous sommes donc sur une activité récente qui tend à se moderniser, notamment au travers de l’ordonnance “Minibons” de 2016 et de la loi PACTE de 2019.

L’ordonnance “Minibons” permet la saisie du registre de mouvements de titres sur un DEEP (Dispositif Électronique d’Enregistrement Partagé), les technologies de type blockchain. C’est là que nous trouvons le premier grand avantage de la tokenisation, car elle permet justement de digitaliser les titres financiers sur ce type de registre. Ceci permet de se passer du tiers de confiance qui gère habituellement le registre de mouvements de titres. En effet, l’automatisation est générée par les smart-contracts, des programmes intelligents, et rend les processus plus fiables. 

Une cap table à jour

Dépendamment des besoins de l’entreprise qui lève les fonds, du nombre et type d’actionnaires qui entre, il peut être important d’avoir une table de capitalisation à jour. Il s’agit d’un “tableau fournissant une analyse des pourcentages de propriété, de dilution des capitaux propres et de la valeur des capitaux propres d’une entreprise à chaque cycle d’investissement par les fondateurs, les investisseurs et d’autres propriétaires.” (Source: Wikipédia). C’est encore une fois l’automatisation apportée par les smart-contracts qui permet la mise-à-jour en temps réel de la table de capitalisation.

Transférabilité et marché secondaire

Aujourd’hui, toutes les plateformes de crowdfunding spécialisées dans le crowdequity font face au même problème : le manque de liquidité. En effet, s’agissant au départ (et bien souvent pendant toute la durée de vie des actions) de titres non cotés, il ne sont pas disponibles sur une bourse type Euronext. 

La réglementation est très récente sur le sujet et c’est seulement depuis le 19 Août 2020 que la bourse Archax a pu avoir la licence pour revendre des security tokens. Tokeniser les actions rend possible la mise sur le marché secondaire de ce type de titre. Et grâce aux nombreux paramètres que l’on peut inclure dans un smart-contract (dépendamment du protocole choisi), rester conforme aux conditions prévues dans le pacte d’actionnaire. 

Même sans passer par une plateforme d’échange, les conditions de transférabilité sont de toutes façons incluses dans le security token, et à nouveau, peut permettre de se passer d’un tiers de confiance pour revendre les titres. Un tableau d’affichage des vendeurs et acheteurs peut être mis à disposition afin qu’ils se mettent en relation.

Une question de plafond

Comme nous l’avons vu un peu plus haut, le plafond imposé par la réglementation est de 1 ou 8 millions selon l’agrément obtenu par la plateforme de crowdfunding. Il n’est pas possible de dépasser ce montant. Comme nous l’avons vu plus haut, le montant sera de 5 millions pour toutes les plateformes de financement participatif à partir du 10 novembre 2021. Avec Talium Assets, grâce aux security tokens, il est possible de dépasser ce plafond.

Plus de transparence

Si nous reprenons les précédents arguments, cela nous renvoie vers un raisonnement global : la tokenisation, grâce à la technologie de type Blockchain sous-jacente, est synonyme de transparence. Plus de transparence signifie plus de confiance et donc plus d’investisseurs potentiels. 

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